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Le passavant de circulation

Le passavant de circulation est un titre qui permet la circulation de v?hicules transportant des marchandises dans le territoire douanier, en vue de leur d?douanement au bureau des douanes comp?tent.

Formulaire ? imprimer, remplir et d?poser au bureau de douane comp?tent.


Merci de bien vouloir recopier le code ci-dessus à l'identique. *


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